Michèle Bernard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Barmettler Michèle Barmettler-Bernard Michèle Frick-Bernard Michèle Bernard-Requin Michèle Bernard-Harlaut
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michèle Bernard
enseignement du premier degré, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
74 -
MENH1400078A(source BOEN)
nomination
27 Février 201427/02/2014
De: Michèle Bernard
enseignement du premier degré, Nice
Objet:
à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
74 -
MENH1400010A(source BOEN)
promotion
30 Janvier 201430/01/2014
De: Michèle BERNARD
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024169713(source JORF)
radiation
15 Juin 201115/06/2011
De: Michèle BERNARD
inspectrice du travail, en fonctions à l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-05-01"
JORFTEXT000022235651(source JORF)
promotion
20 Mai 201020/05/2010
De: Michèle Bernard, épouse Requin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
8 mai 2008
avocate générale près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2008-06-30"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017981475(source JORF)
admission
24 Janvier 200824/01/2008
De: Michèle Bernard, épouse Requin
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Avocate générale
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bernard (Michèle, Paulette, Germaine)
secrétaire à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Bernard (Michèle, Jeannine), épouse Requin
conseillère à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-07"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Michèle Bernard, épouse Requin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard (Michèle, Jeannine, Marguerite), épouse Requin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Michèle Bernard, épouse Requin
première substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Remplace:
Mme Chaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Bernard (Michèle), épouse Barmettler-Bernard
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de la Cité des sciences et de l'industrie
chef du service Dépense, second fondé de pouvoir à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000394935(source JORF)
détachement
18 Mai 199918/05/1999
De: Bernard (Michèle, Annie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000373291(source JORF)
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Bernard (Michèle)
chef de centre du travail et de la main-d'oeuvre à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
inspecteur du travail et titularisée dans ce grade
date_debut="1996-01-17"
JORFTEXT000000559670(source JORF)
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Bernard (Michèle, Jeannine), épouse Requin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michèle Bernard, épouse Requin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre du second grade, second groupe
Objet:
au second grade, du second groupe
Substituts du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
M. Fourmy
a_sa_demande
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.